Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») : www.les-artisans-recrutement.fr

1.2 Éditeur (ci-après « l'éditeur ») : LES ARTISANS DU RECRUTEMENT, SAS au capital de 3000 euros, dont le siège social est situé 679, Avenue de la République – 59800 Lille, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lille, SIRET 94416742800019 représentée par Monsieur CARLIER Thomas, en sa qualité de Président.

Numéro de téléphone :

Adresse de courrier électronique : contact@les-artisans-recrutement.fr

Directeur de la publication : Monsieur CARLIER Thomas, Président de LES ARTISANS RECRUTEMENT.

1.3 Conception et réalisation : Yann BENOIT / Thomas CARLIER

1.4 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») : Hostinger International Ltd.

Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Contact : https://www.hostinger.fr/contact

Conditions Générales d’Utilisation (“CGU”)

Dernière mise à jour le : 05/05/2025
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

En accédant et en utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU.

Article 1 - Accès au site

L'accès au site est réservé aux personnes majeures. L'éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge, notamment si vous utilisez des services en ligne.

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage personnel ou professionnel dans le cadre d’une recherche d’emploi, de recrutement ou d’information. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur, notamment celles relatives à la protection des données personnelles, à la lutte contre la discrimination, à la propriété intellectuelle et au respect de la vie privée.

En cas de non-respect des présentes conditions, l’éditeur se réserve le droit de restreindre, de suspendre ou de supprimer l’accès au site, sans préavis.

Article 2 - Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques nécessaires à son fonctionnement, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Les informations présentes sur ce site sont valables pour la France métropolitaine (Corse incluse). Pour toute demande en dehors de cette zone, veuillez contacter l’éditeur à l’adresse à l'adresse suivante : contact@les-artisans-recrutement.fr, afin d’obtenir les informations adaptées.

Article 3 - Gestion du site

Pour assurer la bonne gestion du site, l'éditeur se réserve le droit, à tout moment, de :

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, ou en réserver l'accès, en tout ou partie, à une catégorie spécifique d’utilisateurs ;

- supprimer toute information susceptible d’en perturber le fonctionnement ou entrant en contradiction avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

- suspendre temporairement l’accès au site afin de procéder à des mises à jour ou à des opérations de maintenance.

Article 4 - Responsabilités

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l'accès au site ou à l’une de ses fonctionnalités.

Le matériel utilisé pour accéder au site reste sous votre entière responsabilité. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel, vos propres données et vos logiciels, notamment contre les attaques virales circulant sur Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires engagées à votre encontre :

- du fait de votre utilisation du site ou de tout service accessible via Internet ;

- du fait de votre non-respect des présentes conditions générales.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site. Vous renoncez expressément à toute action en responsabilité à son encontre de ce fait.

En cas de procédure amiable ou judiciaire engagée à l’encontre de l'éditeur du fait de votre utilisation du site, vous vous engagez à l’indemniser de tous les préjudices, frais, condamnations et dépenses, qui pourraient découler de cette procédure.

L’éditeur met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées sur le site. Toutefois, l’utilisateur reconnaît que les risques liés à la transmission de données personnelles via Internet ne peuvent être totalement éliminés. Il lui appartient de prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger ses propres données et ses équipements.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas d’inexécution due à un événement de force majeure, tel que défini par la loi et la jurisprudence françaises, notamment en cas de panne de serveurs, cyberattaque, défaillance des réseaux de communication ou tout autre événement imprévisible et indépendant de sa volonté empêchant l'accès ou l'utilisation normale du site.

Article 5 - Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, à solliciter par courriel à l'adresse suivante : contact@les-artisans-recrutement.fr

L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être supprimé sur simple demande de l'éditeur.

L’éditeur décline toute responsabilité concernant les contenus accessibles via des liens hypertextes présents sur le site renvoyant vers d’autres ressources présentes sur Internet. Ces liens sont fournis uniquement pour la commodité de l’utilisateur.

L’éditeur ne contrôle pas le contenu ni les politiques de confidentialité des sites tiers, qui peuvent différer de celles du présent site.

Article 6 - Protection des données à caractère personnel

6.1 Collecte des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, l’éditeur peut être amené à collecter les données à caractère personnel suivantes :

- Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et toute information fournie volontairement via un formulaire de contact ;

- Données de connexion (adresse IP, navigateur, horodatage) via les outils analytiques ou cookies.

6.2 Finalité de la collecte des données personnelles

Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :

- Accès et utilisation du site ;

- Répondre aux demandes de contact ou d’informations ;

- Amélioration et gestion du fonctionnement du site (analyse statistique anonyme) et maintien d’un environnement sécurisé ;

- vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;
- envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur.

6.3 Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

- Quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

- Quand l’utilisateur souhaite accéder aux offres d’emploi disponibles sur le site d’une société tierce ;

- Si la loi l'exige, le site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

- Si le site est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, il pourra être amené à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

6.4 Base légale du traitement des données personnelles

Les données sont traitées sur la base du consentement de l’utilisateur via des formulaires remplis volontairement, et/ou dans le cadre de l’intérêt légitime de l’éditeur à gérer les demandes reçues.

6.5 Durée de conservation des données personnelles

Les données collectées sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la finalité pour laquelle elles sont traitées, sauf obligation légale ou réglementaire contraire.

6.6 Droits de l’utilisateur

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (ci après, « RGPD »), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande à : contact@les-artisans-recrutement.fr

6.7 Cookies

Des cookies peuvent être déposés lors de la navigation sur le site afin d’améliorer votre expérience en tant qu’utilisateur ou pour des mesures d’audience. L’utilisateur peut à tout moment refuser ou désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.

6.8 Sécurité et confidentialité

Le site met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et le site ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

6.9 Sous-traitance

L’éditeur peut faire appel à des sous-traitants pour la réalisation de tout ou partie des traitements de données personnelles effectués dans le cadre du fonctionnement du site (hébergement, maintenance technique, services de messagerie, outils analytiques, etc.).

Ces sous-traitants sont contractuellement tenus de respecter les obligations légales applicables en matière de protection des données personnelles et s'engagent à mettre en œuvre des mesures de sécurité appropriées. Une liste actualisée des sous-traitants peut être communiquée à l’utilisateur sur simple demande adressée à contact@les-artisans-recrutement.fr

6.10 Évolution de la présente clause

Le site se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le site s'engage à publier la nouvelle version sur son site. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de recourir à son droit de suppression de ses données personnelles auprès du site à l’adresse indiquée à l’article 6.6 des présentes.

Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées par les partenaires de l'éditeur à des fins de prospection commerciale, veuillez contacter contact@les-artisans-recrutement.fr

Article 7 - Cookies

7.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
Le cookie est un petit fichier texte, image ou logiciel placé et enregistré lorsque vous accédez au présent site mentionné dans la rubrique « Mentions légales », par le navigateur de votre terminal sur votre disque dur, tablette, smartphone ou tout autre appareil utilisé pour accéder à Internet lors de la consultation d’un site internet ou d’une application. Ce cookie permet de conserver vos données en tant qu’utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.

Lors de la consultation du Site, des cookies peuvent être déposés par nous et/ou des tiers sur l’équipement informatique que vous utilisez.

Ces cookies sont déposés sur votre terminal uniquement si vous y avez expressément consenti lors de votre visite sur le site. Vous pouvez sélectionner les utilisations pour lesquelles vous acceptez le dépôt de cookies, ce consentement étant valable pour la durée indiquée à l’article « Types de cookies déposés », sauf retrait de votre part.

Aucune donnée ne sera collectée via les cookies non essentiels sans votre consentement exprès donné via le bandeau de gestion des cookies.

Par exception, votre consentement n’est pas requis si, en application des dispositions légales, le stockage de cookies est strictement nécessaire à la fourniture du site que vous avez demandé ou qu’il a pour finalité exclusive de permettre ou faciliter une communication par voie électronique.

7.2 Objectifs et durée de conservation

Les cookies peuvent avoir des finalités différentes, nécessaires au fonctionnement du site ou plus accessoires, notamment :

- cookies de navigation et de mesure d’audience (obligatoires) : nécessaires pour utiliser les principales fonctionnalités du Site, et sans lesquels il ne peut pas être utilisé normalement ;

- cookies analytiques (soumis à votre consentement sauf conditions spécifiques) : nécessaires à la mesure d’audience pour connaître l’utilisation, les volumes de fréquentation et les performances du site. Ces cookies nous permettent d’améliorer l’intérêt, l’ergonomie et le fonctionnement des services proposés sur le site ;

- cookies de suivi et de préférence (soumis à votre consentement) : permettent d’identifier les informations du site qui vous intéressent pour personnaliser votre expérience.

- Les cookies peuvent contenir ou non certaines de vos données personnelles. Lorsqu’ils en contiennent, leur collecte et traitement sont couverts par la politique de confidentialité du site.

Vos choix relatifs aux cookies sont conservés pendant les durées prescrites par la réglementation applicable, ainsi que les lignes directrices et recommandations émises par la CNIL.

Une fois les périodes de consentement expirées pour les cookies concernés, nous solliciterons à nouveau votre consentement pour déposer de nouveau des cookies sur votre terminal.

Le consentement donné pour le dépôt de cookies est conservé pendant une durée maximale de six (6) mois. A l’expiration de ce délai, un nouveau consentement vous sera demandé.

7.3 Types de cookies déposés

Les cookies utilisés sur le site peuvent être déposés par nous ou par un tiers.

Quand les cookies sont déposés par nous (cookies internes), ils permettent au site de fonctionner de façon optimale.

Quand les cookies sont déposés par des tiers (cookies tiers) pour notre compte et/ou pour leur propre compte, il s’agit essentiellement de fournir des fonctionnalités analytiques.

Lorsque vous autorisez l’installation de cookies tiers sur votre équipement informatique, ce tiers peut accéder à certaines informations sur vous (statistiques de navigation si les cookies autorisés concernent le suivi de navigation par exemple).

Les cookies déposés sur votre terminal par un tiers, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle, sont destinés à (i) nous fournir un service lié à l’optimisation du fonctionnement du site ou à (ii) permettre d’accéder au contenu de partenaires tiers.

Il est rappelé que seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues, nous n'avons aucun accès ou contrôle sur les cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser.

Pour avoir plus d’informations sur ces cookies tiers et leur configuration, il convient d’aller sur les sites internet de ces partenaires et de prendre connaissance de leur politique d’utilisation des cookies. Ces politiques de confidentialité doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces tiers, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation, s’il en existe (réseaux sociaux).

7.4 Configuration des cookies

Nous vous rappelons que tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation et votre utilisation du site.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Pour gérer les cookies, vous pouvez :

- à tout moment modifier vos choix en matière de cookies, par l’intermédiaire des paramètres de votre navigateur. Vous pouvez donc à tout moment accepter ou retirer votre consentement quant à la collecte et au traitement de cookies.

- consulter les sites internet de nos partenaires, afin de gérer vos choix sur les sites non gérés par nous.

La configuration des cookies et la procédure pour modifier vos choix varient d’un navigateur à l’autre, nous vous conseillons donc de vous référer au menu d’aide de votre navigateur afin de déterminer la façon de procéder.

Article 8 - Photographies et représentation des services

Les photographies, illustrations et visuels accompagnant la description des services n’ont qu’une valeur indicative et ne sont pas contractuelles. Elles n'engagent en aucun cas la responsabilité de l'éditeur.

Article 9 - Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Lille, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 10 - Contactez-nous

Pour toute question, réclamation ou demande d’assistance concernant le site, son fonctionnement ou toute autre information, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@les-artisans-recrutement.fr

Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dans un délai raisonnable, sans que cela ne constitue un engagement ferme de délai.

En cas de litige non résolu à l’amiable, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux dispositions de l’article 9.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, si l’utilisateur est un consommateur, il a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

Article 11 - Modification des CGU

Le site se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’utilisateur est donc invité à consulter régulièrement les présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé des dernières modifications apportées.

Lorsque des modifications sont apportées aux Conditions Générales d’Utilisation sont modifiées, la date de mise à jour en tête des présentes est actualisée.

Article 12 - Nullité et indépendance

L'annulation éventuelle d'une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales d’Utilisation par une décision de justice ou par une sentence arbitrale ne saurait porter atteinte à ses autres stipulations qui continueront de produire leur plein et entier effet pour autant que l'économie générale des présentes puisse être sauvegardée.